CV - MAZEAUD Vincent

Professeur de droit privé - Université d'Auvergne


Formation – Diplômes – Prix

2015    Agrégation de droit privé et de sciences criminelles

2010    Prix solennel André Isoré décerné par la Chancellerie des Universités de Paris

2009    Docteur en droit privé, Université Paris I, Panthéon-Sorbonne

            Thèse soutenue le 30 juin 2009 : « L’obligation de couverture »

2004    DEA de Droit Privé Général, Université Paris I, Panthéon-Sorbonne

Expérience professionnelle – Activité d’enseignement

Depuis 2015 - Professeur à l’Université d’Auvergne

Enseignements à l’université d’Auvergne :

- Technique contractuelle (M2) ; Procédure civile approfondie (M1) ; Contrats spéciaux (M1) ; Droit des obligations (L2/IEJ) ; Droit de la famille (L1)

Enseignements à l’université Paris 12 :

- Séminaires de droit européen des contrats (Master 2 Droit européen) ; Procédure civile et assurances (Master 2 Droit des assurances)

2010/2015       Maître de conférences en droit privé à l’université Paris-Est Créteil (Paris 12)

2011/12           Chargé de mission au Conseil constitutionnel

Responsabilités

Depuis 2015    Codirecteur de l'axe Normes et Entreprises, au sein du Centre Michel de l'Hospital

2014/2015       Codirecteur de l’axe Institutions, avec Pierre de Montalivet, au sein du laboratoire MIL (Marchés, Institutions, Libertés)

2011/2014       Secrétaire général, puis directeur adjoint du centre de recherche OBM (Obligation, Biens, Marchés).

Publications

2017 - « Référés et responsabilité civile », AJDA 2017, p. 1820.

- « La résurgence de la relativité de la faute contractuelle : état des lieux d'une jurisprudence chaotique », Lexbase Hebdo édition privée n° 705 du 6 juillet 2017.

« Responsabilité civile et droit des sûretés », RCA mai 2017, p. 31.

- « Proposition de modification de l'article 1185 du code civil : l'exception de nullité », RDC 2017/01, p. 184.

2016 - « La (clause de) conciliation a tout prix. Quiproquo sur l'admission des clauses portant sur le principe de la conciliation », Recueil Dalloz 2016, p. 2377.

- « Le renouvellement des fonctions de la Cour de cassation, Vers une évolution apaisée ? », 40 ans après... Une nouvelle ère pour la procédure civile ?, dir. C. Bléry, L. Raschel, coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, 2016, p. 89-108.

- « Demandes en nullité du mariage - Domaine et mise en oeuvre », Juris-Classeur civil, art. 180-193 Code civil, oct. 2016 - actualisation et reprise du fascicule initié par le professeur Guy Raymond.

- « L’instrumentalisation de la distinction du droit et de l’action en matière de cautionnement, A propos de l’impossibilité, pour la caution, d’opposer au créancier la clause de conciliation stipulée au contrat principal », Recueil Dalloz 2016, p. 628.

- « L’attribution du risque environnemental en matière de vente », Journ. des Sociétés, mars 2016, n° 139, p. 10.

- La crise des institutions, Actes du colloque du 11 décembre 2014 organisé avec Pierre de Montalivet, LGDJ, Lextenso, mars 2016.

2015    - « Le refoulement de la perte de chance en présence d’un manquement à une obligation d’information », Recueil Dalloz 2015, p. 2155.

- « La constitutionnalisation du droit au respect de la vie privée », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 2015, n° 48, p. 7 à 20.

- « L'unité et l'utilité de la faute lourde en matière contractuelle », Recueil Dalloz 2015, p. 188.

- « Un an de contentieux des assurances » : Chronique rédigée avec C. Bléry et L. Raschel, Revue Procédures avril 2015.

2014    - « L’obligation de somme d’argent à l’épreuve de la force majeure », note ss Com., 16 septembre 2014, 13-20306, JCP éd. G. 2014, 1117.

- « L’extension de la clause compromissoire au sein d’un ensemble contractuel », note ss Civ. 1ère, 9 juillet 2014, Recueil Dalloz 2014, p. 2092.

- « Droit réel, propriété et créance dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », RTD civ. 2014, p. 29.

- « Un an de contentieux des assurances » : Chronique rédigée avec C. Bléry et L. Raschel, Revue Procédures avril 2014.

Conférences, colloques

- La cession de dette nouvelle : inutile et incertaine ?, conférence donnée à l'invitation du Professeur David Bosco, le 8 décembre 2016, AMU (Aix-Marseille Université).

- L'affacturage, Rapport français, in Séminaire franco-belge Paris 1 - Louvain-la-Neuve, à Louvain-la-Neuve (Belgique), octobre 2016.

- Les effets du contrat : force obligatoire et effets du contrat à l’égard des tiers, in Les conséquences de la réforme du droit des contrats sur la pratique contractuelle, dir. N. Laurent-Bonne, Université d’Auvergne, 15 septembre 2016.  

- La cause et l’objet, in L’actualité du droit des contrats, Approche comparée, colloque dir. F. Petit et N. Rekik, Université de Sfax (Tunisie), 2 et 3 mars 2016.

- La constitutionnalisation du droit des contrats, intervention au colloque sur "La constitutionnalisation du droit privé", Université de Sfax, Tunisie, dir. S. Jerbi et P. Jourdain, octobre 2015.

- L’obligation de garantir, notion controversée, intervention aux rencontres franco-japonaises organisées par l’Association Henri Capitant, l’ARIDA et l’IRDA, intitulées Le droit des sûretés, Regards croisés, septembre 2015.


 
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