PUBLICATIONS DES MEMBRES

"A propos des "principes qui régissent la responsabilité""
2017 - Jacquemet-Gauche A AJDA / Dalloz - pp 1327-1331
"À qui profite la citoyenneté européenne ?", in Dossier : A qui profite le droit ?, La Revue n°11, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet
2017 - Bertrand C La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°11 - pp 97-103
"A qui profite le droit ?", Dossier, in La Revue du Centre Michel de l'Hospital, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet
2017 - Brunel F,Guilhen I,Huet D,Paulet PH La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°11 - pp 8-123
"À qui profite le droit du travail ?", in Dossier : A qui profite le droit ?, La Revue n°11, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet
2017 - Morand M La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°11 - pp 76-79
"Accord de préservation ou développement de l’emploi - (Im)précisions"
2017 - Morand M RJS Revue de Jurisprudence Sociale / F Lefebvre n°avril
"Accroissement du tourisme insulaire et aides d'Etat", dossier
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°199 - pp 30-31
"Allocution d'accueil", in Culture, droit et handicap, Actes du colloque du 10 avril 2015, F. Faberon et S. Urdician (dir.)
2017 - Bertrand C PUAM Presses Universitaires d¿Aix-Marseille - pp 17-19
"Aspects juridiques de la prédication dans le droit canonique, des origines à nos jours"
2017 - Dounot C Les Cahiers du Littoral n°16 - pp 227-242
"Astreintes : le contrat de travail insuffisant"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°5 sept.
"Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°21 fév.
"Cadre dirigeant à responsabilité locale"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°27 juin
"Cessation anticipée d'activité, préretraite, retraite", note sous Cass. soc., 1er juin 2017
2017 - Francois G JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°1252
"Chronique de droit pénal et procédure pénale"
2017 - Perrier JB,Claverie-Rousset C,Detraz S JCP G La Semaine Juridique Édition Générale / LexisNexis n°355 - pp 629-635
"Composition des cours d'assises et criminalité organisée", entretien
2017 - Perrier JB Recueil / Dalloz - p 448
"De l’automatisation à l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé. Le Droit humain doit-il se saisir de l’intelligence artificielle ?", in Intelligence artificielle et santé
2017 - Valette D Journal de Droit de la Santé et de l¿Assurance Maladie / Transactive n°17 - pp 8-13
"De l’interdépendance de la location financière à la faute anéantissant l’ensemble contractuel par caducité", note sous Cass. com., 12 juillet 2017 (arrêts n° 15-23.552 et n° 15-27.703)
2017 - Causse H,Mage G Lexbase Hebdo - édition affaires n°521
"De quelques problèmes du financement des installations photovoltaïques"
2017 - Causse H Lexbase Hebdo - édition affaires n°519
"Décryptage de la loi n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique"
2017 - Raschel E Lexbase édition privée n°961
"Détention provisoire et droit de communiquer avec des proches", CC, 24 mai 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale
2017 - Perrier JB,Catelan N RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel / Dalloz - p 240