PUBLICATIONS DES MEMBRES

"A propos des "principes qui régissent la responsabilité""
2017 - Jacquemet-Gauche A AJDA / Dalloz - pp 1327-1331
"À qui profite la citoyenneté européenne ?", in Dossier : A qui profite le droit ?, La Revue n°11, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet
2017 - Bertrand C La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°11 - pp 97-103
"A qui profite le droit ?", Dossier, in La Revue du Centre Michel de l'Hospital, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet
2017 - Brunel F,Guilhen I,Huet D,Paulet PH La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°11 - pp 8-123
"À qui profite le droit du travail ?", in Dossier : A qui profite le droit ?, La Revue n°11, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet
2017 - Morand M La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°11 - pp 76-79
"Accroissement du tourisme insulaire et aides d'Etat", dossier
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°199 - pp 30-31
"Allocution d'accueil", in Culture, droit et handicap, Actes du colloque du 10 avril 2015, F. Faberon et S. Urdician (dir.)
2017 - Bertrand C PUAM Presses Universitaires d¿Aix-Marseille - pp 17-19
"Aspects juridiques de la prédication dans le droit canonique, des origines à nos jours"
2017 - Dounot C Les Cahiers du Littoral n°16 - pp 227-242
"Astreintes : le contrat de travail insuffisant"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°5 sept.
"Avant-propos", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.)
2017 - Marliac C Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - pp 13-15
"Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°21 fév.
"Biostase et science-fiction. Réflexions juridiques autour de l'animation suspendue", in Le droit saisi par la science-fiction, F. Defferrard (dir.)
2017 - Caire AB Mare & Martin
"Cadre dirigeant à responsabilité locale"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°27 juin
"Cessation anticipée d'activité, préretraite, retraite", note sous Cass. soc., 1er juin 2017
2017 - Francois G JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°1252
"Composition des cours d'assises et criminalité organisée", entretien
2017 - Perrier JB Recueil / Dalloz - p 448
"Contrôles au faciès : les contrôleurs enfin contrôlés !" - étude 126
2017 - Turpin D JCP G La Semaine Juridique Édition Générale / LexisNexis n°5 - pp 218-227
"Contrôles d'identité et mesures voisines", in Commissaire de police, officier de police, officier de gendarmerie, 7e éd., F Debove (dir.)
2017 - Turpin D Dalloz, Sirey - pp 331-345
"De l’automatisation à l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé. Le Droit humain doit-il se saisir de l’intelligence artificielle ?", in Intelligence artificielle et santé
2017 - Valette D Journal de Droit de la Santé et de l¿Assurance Maladie / Transactive n°17 - pp 8-13
"De l’interdépendance de la location financière à la faute anéantissant l’ensemble contractuel par caducité", note sous Cass. com., 12 juillet 2017 (arrêts n° 15-23.552 et n° 15-27.703)
2017 - Causse H,Mage G Lexbase Hebdo - édition affaires n°521
"De quelques problèmes du financement des installations photovoltaïques"
2017 - Causse H Lexbase Hebdo - édition affaires n°519