PUBLICATIONS DES MEMBRES

"Les liens entre Révolution et Constitution à l'aune du paradigme rupture/continuité", in Les Constitutions : des révolutions à l'épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis / Constitutions:On-going Revolutions in Europe and in the United States, ME. Baudoin, M. Bolton (dir.)
2017 - Baudoin ME Editions du Centre Michel de l'Hospital - LGDJ Lextenso n°12 - pp 23-33
"Les territoires ruraux depuis - et au-delà - de l'Acte III de la décentralisation", in Dossier : L'effet ricochet de la réforme territoriale
2017 - Deves C Pouvoirs locaux / Institut de la gouvernance territoriale & de la décentralisation n°109 - pp 75-83
"Libres propos sur le droit de grâce présidentiel"
2017 - Piastra R Revue Politique et Parlementaire n°7 mars
"Lobbying et démocratie : l'exemple du système institutionnel de l'Union européenne", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.)
2017 - Bertrand C Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - pp 339-350
"Nouvelle-Calédonie", in Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, N. Kada, R. Pasquier, C. Courtecuisse (dir.)
2017 - Faberon F Berger-Levrault - pp 740-746
"Pour un cadre législatif des élections primaires à une élection politique", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.)
2017 - Esplugas-Labatut P Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - pp 189-199
"Prévoir la fin : les directives anticipées et les difficultés du droit - La vie, la mort et le droit", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.)
2017 - Marliac C Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - pp 769-783
"Quelle correspondance entre la ou les compétences d'une collectivité territoriale ou d'un groupement de collectivités et le champ d'intervention d'une SPL ?"
2017 - Deves C AJ Collectivités territoriales / Dalloz n°1 - pp 42-45
"Quelques précisions juridiques sur la campagne présidentielle"
2017 - Piastra R Revue Politique et Parlementaire n°28 mars
"Responsabilité de l'Etat pour contrôles discriminatoires et charge de la preuve", obs. sous Civ. 1, 9 novembre 2016
2017 - Perrier JB AJ Pénal / Dalloz - p 89
"Sociétés publiques locales (SPL) et sociétés publiques locales d'aménagement (SPLA)", fasc. 694-50, màj 31.01.2017
2017 - Deves C JurisClasseur Collectivités territoriales / LexisNexis
"Sonneries civiles des cloches de l’église communale et usage local. ‘Jingle Bells’ à Boissettes"
2017 - Dounot C JCP A La Semaine Juridique Administrations et collectivités territoriales / LexisNexis n°3-2034 - 3 p
"Tourisme et délégation de service public «multi-activités»"
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°193 - pp 38-41
"Tradition politique, espace socioculturel et vote : la Haute-Loire des années 1900 aux années 2010", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.)
2017 - Charreyron G Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - pp 283-307
"Un an de droit d’asile devant le Conseil d’Etat"
2017 - Lantero C Lexbase La lettre juridique n°688 - 6 p
"Une opinion parmi d'autres", éditorial
2017 - Perrier JB Recueil / Dalloz n°9 - p 449
101 mots pour comprendre la santé en Nouvelle-Calédonie
2017 - Faberon F,Leca A,Vangheluwe F Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie, Nouméa - 251 p
Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin
2017 - Marliac C Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - 859 p
L'audition libre : de la pratique à la réforme
2017 - Perrier JB LGDJ - 176 p
Les Constitutions : des révolutions à l'épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis / Constitutions:On-going Revolutions in Europe and in the United States
2017 - Baudoin ME,Bolton M Editions du Centre Michel de l'Hospital - LGDJ Lextenso n°12 - 470 p